Lundi 19 novembre 2018 à la Maison Communautaire à 20h30

Ordre du jour

1.1.     Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 27 septembre 2018
1.2. PLUI : recrutement de prestataires extérieurs pour l’élaboration de la partie « Diagnostic Agricole et Forestier »
1.3. Indemnités de conseil et de budget allouées au comptable
1.4. Assainissement : recrutement de prestataires extérieurs pour l’élaboration ou la révision des zonages et schémas directeurs.
1.5. Aide à l’immobilier d’entreprise : Convention avec le Conseil départemental de Haute-Saône (Annexe 1)
1.6. Convention de transfert de gestion SNCF réseau (annexes 2/3/4).
1.7. Voie verte : Choix du bureau d’étude en charge de la maîtrise d’œuvre.
1.8. Remplacement délégué SICTOM
1.9. Adhésion du SICTOM de Gray au SICTOM du Val de Saône
1.10. Admissions en Non-Valeur
1.11. Tarifs OM 2019 SICTOM Esprels
1.12. Cirque Vellefaux

2°. Périscolaire/Extrascolaire - Ecole - Petite Enfance :

2.1. Budget alloué aux écoles pour 2019

3°. Ressources Humaines :
 
3.1. Compte Epargne Temps
3.2. Modification du règlement intérieur de la Communauté de communes (annexes 5)
3.3. Plan de formation 2019 (annexes 6)

4°. Questions diverses.

A partir du 17 septembre 2018, la Maison de Services Au public (MSAP) vous accueille pour vous aider dans vos démarches administratives (carte grise, permis, CAF, AMELI, CARSAT, déclaration d'impôts...)

Permanences :

Lundi 9h00-12h30 et 13h30-16h00 : Siège de la CCPMC à Montbozon

Mardi 14h00-17h00 : Mairie de Dampierre sur Linotte (semaines paires) et Mairie de Beaumotte-Aubertans (semaines impaires)

Mercredi 9h00-12h30 et 13h30-17h00 : siège de la CCPMC

Jeudi 14h00 – 16h00 : siège de la CCPMC

Vendredi 9h00 -12h00 : siège de la CCPMC

Vendredi 14h00-17h00 : Mairie de Chassey-les-Montbozon (semaines paires) et pôle éducatif de Vellefaux (semaines impaires)

Uniquement sur rendez vous auprès de :

Sébastien DURIEZ
ZA LE VAY DU SOLEIL
70230 MONTBOZON

03 84 92 92 13
06 33 78 84 65

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Pour en savoir +

Une exposition itinérante voyage de communes en communes sur la CCPMC jusqu’au début de l’année 2019. Elle retrace de manière synthétique les travaux du PLUi : objectifs, calendrier, chiffres-clés du diagnostic du territoire. Elle sera complétée au fur et à mesure de l’avancée des travaux.

Pour en savoir plus

Monsieur Dominique Céna, porte-parole de l’UNAF, Madame Eme, Présidente du Pays des 7 Rivières et les élus communautaires de la Communauté de communes du Pays de Montbozon et du Chanois s’étaient réunis lundi 5 novembre dernier afin d’inaugurer le rucher pédagogique implanté à proximité du pôle éducatif de Montbozon.
Cette action, portée par l’association du Pays des 7 rivières en partenariat avec l’UNAF et la Communauté de communes du Pays de Montbozon et du Chanois aura pour objet de sensibiliser les écoliers du territoire à l’apiculture, à la pollinisation et à l’utilité des abeilles dans notre écosystème.
Monsieur Lollia, apiculteur à Montbozon et partenaire au projet, organisera ces activités dans les pôles éducatifs du territoire.