Calendrier
Le Conseil communautaire aura lieu le 01 juillet à 20h30 à la communauté de Communes
Ordre du jour
1°. Général :
1.1. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 18 avril 2019
1.2. Décision Modificative N°1 sur budget 2019 ZA
1.3. Recomposition des organes délibérants des EPCI à fiscalité propre. Répartition des sièges
1.4. Abrogation de la carte communale de Larians-Munans
1.5. Participation à Initiative Haute-Saône
1.6. Etude environnementale projet de tyrolienne Chassey-les-Montbozon.
1.7. Plan de financement voie verte
1.8. Avenant vestiaires de football
1.9. Election d’un membre suppléant de la commune du Magnoray au SICTOM
1.10. Admission en non-valeur
1.11. Aire de service pour camping-caristes.
2°. Périscolaire/Extrascolaire - Ecole - Petite Enfance :
2.1. Attribution du marché n°2019-REPAS-03 – Fourniture et livraison de repas en liaison chaude et en liaison froide
2.2. Prix des repas (tarification périscolaire)
2.3. Avenant au marché de restauration actuel.
3°. Ressources Humaines :
3.1 Titularisation
3.2 Modifications de postes suite à redimensionnement de missions
3.3 Suppression de poste suite à saisine du CT
3.4 Contrat Engagement Educatif
3.5 Mise en place d’astreintes
3.6 Recrutement d’un Directeur Général des Services.
4°. Questions diverses.