Le prochain conseil communautaire se tiendra le lundi 5/12/16 à 20H30 dans les locaux de la CCPMC

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05 DECEMBRE 2016
Ordre du jour
1°. Général :
1.1. Adhésion à la SEM Action 70

1.2. Admissions en non-valeur

1.3. Transfert de compétences « eau » et « assainissement » : Demande d’aide pour l’étude de faisabilité auprès de l’agence de l’eau « Rhône Méditerranée Corse »

1.4. Ingénierie 70 : compétence d’assistance informatique

1.5. Mise à jour des statuts (compétences) de la CCPMC

1.6. Non adhésion au SMETA du Durgeon

1.7. Adhésion au CAUE 70

1.8. DSP Piscine : choix du candidat

1.9. DSP SPANC : choix du candidat

1.10. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies

2°. Ressources humaines :
2.1. Suppression poste adjoint d’animation principal 2ème classe

2.2. Diminution DHS poste ATSEM 1ère classe (-10%)
2.3. Diminution DHS de plus de 10% du temps de travail-poste adjoint d’animation 2ème classe
2.4. Augmentation DHS de moins de 10% du temps de travail- poste ATSEM 1ère classe
3°. Enfance – Jeunesse :
3.1. Approbation des demandes de subventions auprès de la CAF
3.2. Conventions médecin de crèche
4°. Point d’information / Questions diverses :
4.1. Participation citoyenne