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En ce moment !

  • Abrogation de la carte communale de Larians-et-Munans

    shutterstock 189712952L’enquête publique de l’abrogation de la carte communale de Larians-et-Munans a eu lieu du lundi 3 février au jeudi 5 mars 2020 inclus. Vous trouverez le rapport du commissaire enquêteur et son avis en suivant le lien.

    Plus d’informations sur la procédure sur la page dédiée

     

     

  • Permanence Mission Locale

    Mission L

    Les permancences de la Mission Locale au siège de la CCPMC sont suspendues jusqu'à nouvel ordre mais vous pouvez contacter :

    Anne-Rose CULOT
    Conseillère Emploi-Formation
    Mission Locale Vesoul - Antenne Rioz
    Maison de Services Au Public
    70190 RIOZ

    03.84.91.90.23
    antennerioz@milobfc.org

  • Inscriptions ECOLES

    asso

    1- Pôle éducatif de LOULANS

    Note d’information aux parents – Rentrée 2020
    Les inscriptions en petite section de maternelle concernant les enfants nés en 2017 devront se faire, dans l’immédiat, par messagerie électronique. Merci de bien vouloir prendre contact avec l’école à cette adresse-mail : ecole.loulans@ac-besancon.fr, afin de recevoir une fiche de renseignement.
    Vous devrez également vous munir des documents suivants :
    - Une photocopie du livret de famille, de la carte d'identité ou une copie de l'extrait d'acte de naissance
    - Un justificatif de domicile
    - Un document attestant que l'enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge
    - 4 photos d’identité de l'enfant seront à transmettre plus tard à la maitresse de PS.

    Directeur Emmanuel GIRERD
    Rue du Stade
    70230 Loulans-Verchamp
    09 67 08 30 39

     

    2 - Pôle éducatif de MONTBOZON

    Etant donné l'état de confinement, les inscriptions à la  maternelle de Montbozon se feront dans un premier temps  par mail à l'adresse suivante : ecole.montbozon@ac-besancon.fr.
    Merci d'envoyer dès à présent  vos coordonnées à cette adresse mail et le dossier d'inscription vous sera transmis

    Directrice : Mme Virgine SIMONIN
    Z. activ. le Vay du Soleil
    70230 Montbozon
    09 61 20 44 64

    3 - Pôle éducatif de VELLEFAUX

    Cette année les inscriptions ne pourront avoir lieu comme prévu à l'école.
    Les familles souhaitant inscrire leurs enfants au pôle de Vellefaux sont appelées à prendre contact par mail auprès de la directrice de l'école : ecole.vellefaux@ac-besancon.fr.
    Sont concernés les enfants nés en 2017 et les nouveaux habitants.

    Directrice : Mme Anne MAILLOT
    4 rue du Stade prolongée
    70000 Vellefaux
    09 61 67 65 06

    4 - Ecole de Dampierre

    Les inscriptions se feront cette année par mail. Les familles qui souhaitent inscrire leur(s) enfant(s) à l'école de Dampierre-sur-Linotte doivent prendre contact auprès de la directrice: ecole.dampierre-sur-linotte@ac-besancon.fr
    Sont concernés les enfants nés en 2017 qui ne fréquentaient pas encore l'école de Dampierre et les nouveaux habitants de la commune.

    Directrice : Mme Nathalie COLARD
    4 place de la Mairie
    70230 Dampierre-sur-Linotte
    09 67 25 64 88

  • Transports Scolaires 2020/2021

     

    TScol

    La Région Bourgogne-Franche-Comté souhaite vous informer que le site d'inscription aux transports scolaires pour l'année 2020/2021 (www.bourgognefranchecomte.fr/accueil-transport) est ouvert depuis le 2 Juin 2020.

    Que ce soit pour une première demande ou un renouvellement, il est obligatoire que les familles dont les enfants souhaitent emprunter les transports scolaires effectuent la démarche de s'inscrire.

    Afin que l'élève soit en possession de sa carte de transport dès les premiers jours de la rentrée scolaire de septembre, il est conseillé aux familles de s'inscrire avant le 16 Juillet 2020. Au-delà de cette date, les inscriptions restent possibles, il n'est cependant pas assuré que l'élève puisse recevoir sa carte ou son renouvellement de prise en charge dès le 1er septembre 2020.

    L’ensemble des informations relatives à la procédure d’inscription est disponible en pièce jointe ou sur le site internet de la Région.

    NOUVEAUTES ! :

    FICHES HORAIRES : les fiches horaires des circuits ne sont dorénavant plus envoyées. Tous les horaires sont consultables sur le site Internet de la Région.

    CARTE DE TRANSPORT SCOLAIRE : Pour les élèves circulant sur le réseau MOBIGO, elle est à conserver plusieurs années. Elle sera réactivée d’une année sur l’autre, à distance, dès que la réinscription sera réalisée et instruite.

    Une question sur les mesures sanitaires liées au COVID-19 ? Cliquez ici : www.bourgognefranchecomte.fr/infos-transports-scolaires-covid19.

    Si des familles n’arrivent pas à s’inscrire en ligne, un formulaire papier d’inscription est à télécharger sur le site internet de la Région ou à demander auprès de leur Unité Territoriale.

     

Calendrier

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Par année Par mois Par semaine Aujourd'hui Rechercher Aller au mois
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Lundi 04 Novembre 2019, 20:30
Fin Mercredi 04 Décembre 2019

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04/11/2019 à 20h30
Ordre du jour
Intervention du syndicat de rivière SMAMBVO concernant le projet de restauration de la Linotte-Quenoche à Loulans-Verchamp.
1. Général :
1.1. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 01-07-2019
1.2. Motion contre la fermeture des TG
1.3. Admissions en Non-Valeur
2. Périscolaire/Extrascolaire - Ecole - Petite Enfance :
2.1. Attribution de compensation Commune de Dampierre (CLECT)
2.2. Mise à jour du règlement intérieur des périscolaires
2.3. Modification du règlement intérieur des multi-accueils
2.4. Retour sur les propositions du Conseil en matière de prestataires « goûter »
3. Eau/Assainissement/environnement :
3.1. Modification du règlement intérieur du SPANC
3.2. Point d’information à l’oral sur l’étude des schémas directeurs d’assainissement
4. Développement économique et touristique :
4.1. Avenant au crédit-bail du Coccimarket
4.2. Avenant au bail précaire local commercial Dampierre
4.3. Emprunt La Banque Postale
4.4. Etude sur la délégation de la taxe de séjour à l’office du tourisme
4.5. Aire de covoiturage à Dampierre-sur-Linotte
4.6. Point sur le projet de la tyrolienne
4.7. Retour sur l’enquête du développement de la couverture téléphonique (2G, 3G, 4G)
4.8. Intervention d’un groupe de musiciens « Molto vivo » sur le territoire
5. Ressources Humaines :
5.1. Créations de postes pour avancements de grade.
5.2. Modifications règlement intérieur
5.3. Règlement de formation
5.4. Augmentation tarifs Sofaxis
6. Questions diverses.
6.1. Calendrier des réunions de conseils municipaux de chaque commune pour débattre du PADD
6.2. Réunion avec le sous-Préfet, prévision de binôme sur la MSAP