CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04/11/2019 à 20h30
Ordre du jour
Intervention du syndicat de rivière SMAMBVO concernant le projet de restauration de la Linotte-Quenoche à Loulans-Verchamp.
1. Général :
1.1. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 01-07-2019
1.2. Motion contre la fermeture des TG
1.3. Admissions en Non-Valeur
2. Périscolaire/Extrascolaire - Ecole - Petite Enfance :
2.1. Attribution de compensation Commune de Dampierre (CLECT)
2.2. Mise à jour du règlement intérieur des périscolaires
2.3. Modification du règlement intérieur des multi-accueils
2.4. Retour sur les propositions du Conseil en matière de prestataires « goûter »
3. Eau/Assainissement/environnement :
3.1. Modification du règlement intérieur du SPANC
3.2. Point d’information à l’oral sur l’étude des schémas directeurs d’assainissement
4. Développement économique et touristique :
4.1. Avenant au crédit-bail du Coccimarket
4.2. Avenant au bail précaire local commercial Dampierre
4.3. Emprunt La Banque Postale
4.4. Etude sur la délégation de la taxe de séjour à l’office du tourisme
4.5. Aire de covoiturage à Dampierre-sur-Linotte
4.6. Point sur le projet de la tyrolienne
4.7. Retour sur l’enquête du développement de la couverture téléphonique (2G, 3G, 4G)
4.8. Intervention d’un groupe de musiciens « Molto vivo » sur le territoire
5. Ressources Humaines :
5.1. Créations de postes pour avancements de grade.
5.2. Modifications règlement intérieur
5.3. Règlement de formation
5.4. Augmentation tarifs Sofaxis
6. Questions diverses.
6.1. Calendrier des réunions de conseils municipaux de chaque commune pour débattre du PADD
6.2. Réunion avec le sous-Préfet, prévision de binôme sur la MSAP