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Conseil communautaire
Lundi 01 Juillet 2019, 20:30

Le Conseil communautaire aura lieu le 01 juillet à 20h30 à la communauté de Communes

Ordre du jour

1°. Général :

1.1.    Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 18 avril 2019
1.2.    Décision Modificative N°1 sur budget 2019 ZA
1.3.    Recomposition des organes délibérants des EPCI à fiscalité propre. Répartition des sièges
1.4.    Abrogation de la carte communale de Larians-Munans
1.5.    Participation à Initiative Haute-Saône
1.6.    Etude environnementale projet de tyrolienne Chassey-les-Montbozon.
1.7.    Plan de financement voie verte
1.8.    Avenant vestiaires de football
1.9.    Election d’un membre suppléant de la commune du Magnoray au SICTOM
1.10.    Admission en non-valeur
1.11.   Aire de service pour camping-caristes.

2°. Périscolaire/Extrascolaire - Ecole - Petite Enfance :

2.1. Attribution du marché n°2019-REPAS-03 – Fourniture et livraison de repas en liaison chaude et en liaison froide
2.2. Prix des repas (tarification périscolaire)
2.3. Avenant au marché de restauration actuel.

3°. Ressources Humaines :

3.1 Titularisation
3.2 Modifications de postes suite à redimensionnement de missions
3.3 Suppression de poste suite à saisine du CT
3.4 Contrat Engagement Educatif
3.5 Mise en place d’astreintes
3.6 Recrutement d’un Directeur Général des Services.

4°. Questions diverses.