Calendrier
A la maison communautaire à Montbozon
Ordre du jour
1°. Général :
Intervention du SDIS 70 : Obligations des élus concernant la défense incendie
1.1. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 2 mai 2018.
1.2. Règles et durées d’amortissement (annexe 1)
1.3. Avenant précisant les modalités de prise en charge de l’eau et assainissement du gymnase
2°. Périscolaire/Extrascolaire - Ecole - Petite Enfance :
2.1. Nouveaux tarifs périscolaire et extrascolaire à partir de septembre 2018
2.2. Nouveaux tarifs suppléments d’activités extrascolaires
2.3 Accueil de loisirs ados et pré-ados
2.4 Mise à jour du règlement intérieur des accueils périscolaire et de loisirs (Annexe n°2)
2.5 Mise à jour du règlement intérieur des multi-accueils (Annexe n°3)
3°. Ressources Humaines :
3.1. Modification de la Durée Hebdomadaire de Service (DHS) supérieur à 10% d’un poste permanent
3.2. Suppression de postes
3.3. Modifications de la DHS inférieur à 10% de postes permanents