A la maison communautaire à Montbozon

Ordre du jour

1°. Général :

Intervention du SDIS 70 : Obligations des élus concernant la défense incendie
1.1. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 2 mai 2018.
1.2. Règles et durées d’amortissement (annexe 1)
1.3. Avenant précisant les modalités de prise en charge de l’eau et assainissement du gymnase

2°. Périscolaire/Extrascolaire - Ecole - Petite Enfance :

2.1. Nouveaux tarifs périscolaire et extrascolaire à partir de septembre 2018

2.2. Nouveaux tarifs suppléments d’activités extrascolaires

2.3 Accueil de loisirs ados et pré-ados

2.4 Mise à jour du règlement intérieur des accueils périscolaire et de loisirs (Annexe n°2)

2.5 Mise à jour du règlement intérieur des multi-accueils (Annexe n°3)

3°. Ressources Humaines :

3.1. Modification de la Durée Hebdomadaire de Service (DHS) supérieur à 10% d’un poste permanent

3.2. Suppression de postes

3.3. Modifications de la DHS inférieur à 10% de postes permanents