Au siège de la CCPMC à 20h30

– Ordre du jour
1°. Général :
1.1. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 12 juin 2017
1.2. Validation du règlement intérieur du SPANC (annexe 1)
1.3. Convention de partenariat avec le SIED 70 pour la valorisation des CEE-TEPCV (annexe 2)
1.4. Ingénierie 70 – Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour le transfert de compétences eau potable et assainissement (annexe 3)
1.5. Projet d’aire de co-voiturage à Fontenois-lès-Montbozon - transfert de propriété (annexes 4 et 4 bis)
1.6. Maîtrise d’œuvre du terrain de football de Loulans-Verchamp – Proposition de la commission « sport-culture-tourisme-loisirs »

2°. Enfance / Jeunesse :
2.1. Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils

3°. Ressources humaines :
3.1. Création poste permanent adjoint territorial d’animation
3.2. Modification de la durée hebdomadaire de service inférieure ou égale à 10 % d’un poste permanent et ne remettant pas en cause l'affiliation CNRACL.
3.3. Création poste permanent adjoint d’animation principal 2ème classe
3.4. Modification de la durée hebdomadaire de service inférieure ou égale à 10 % d’un poste permanent et ne remettant pas en cause l'affiliation CNRACL
3.5. Création poste ATSEM principal 2ème classe
3.6. Création de poste : chargé de mission « schémas directeurs d’assainissement »
3.7. Gratification des stagiaires BAFA accompagnant les camps
4°. Point d’information / Questions diverses
4.1. Charte pour la confidentialité et l’utilisation de données issues du registre national d’immatriculation des syndicats de copropriétaires (annexes 5 et 5 bis)