French Chinese (Simplified) English German Hindi Spanish

Calendrier

Mois précédent Jour précédent Jour suivant Mois suivant
Par année Par mois Par semaine Aujourd'hui Rechercher Aller au mois
Conseil communautaire
Lundi 12 Juin 2017, 20:30

1.1. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 24 avril 2017
1.2. Clause de revoyure du contrat PACT (pièce en annexe 4)
1.3. Biscuiterie de Montbozon : demande de subvention
1.4. SEM Action 70 : composition nouvelle du capital et pacte d’actionnaires (pièces en annexes 2 et 3)
1.5. Aire de camping-car – appel à maîtrise d’œuvre
1.6. Aménagement du plateau surélevé sur la RD 26 – Convention d’assistance avec l’agence départementale « Ingénierie 70 » (pièces en annexes 5 et 6)

2°. Enfance / Jeunesse :
2.1. Facturation des services tous les 2 mois suite relèvement du seuil réglementaire de recouvrement : Mise en place au 1er septembre 2017

3°. Ressources humaines :
3.1. Mise à jour du tableau des effectifs (pièce en annexe 1)
3.2. Création poste permanent Adjoint d’animation
3.3. Création poste permanent Auxiliaire de Puériculture principal 2ème classe
3.4. Création poste permanent Adjoint d’animation principal 2ème classe


4°. Point d’information / Questions diverses :
4.1. Programme « Habiter Mieux »